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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du …
Explanatory notes
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du … 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui … papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; … sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes …
Explanatory notes
… ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes … en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture … . Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la … mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, sans dispositif … seulement dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … éfinaconazole … elarofiban … elbimilast … elsubrutinib … endixaprine … iodure d'énisamium … entinostat … enzastaurine … … ilaprazole … ilginatinib … imisopasem manganèse … indalpine … indibuline … indoramine … inogatran … ipivivint …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou … à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les produits de toute espèce à usage de … ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) …
Explanatory notes
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) … 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres … du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les …