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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… au présent groupe :        1)    Les servomoteurs présentés isolément, constitués essentiellement par un moteur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément ou concurremment, avec les machines des n°s  84.44 … métiers automatiques, etc.). Lorsqu'ils sont présentés isolément, ils relèvent de la présente position non pas en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… électriques d'audiofréquence de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel … ( ils relèvent généralement du n° 85.04 ). Même présentés isolément, lesdits supports et autres dispositifs en cause … haut‑parleurs. Quant aux encadrements et châssis présentés isolément, ils relèvent également de la présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les … ainsi que les malts torréfiés visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 … lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés isolément (albumine) ( n° 35.02 ). …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706