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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 … en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes et tomates.  Ils sont … consommables (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; … comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers produits sont essentiellement des liquides, des … produits conservés de cette façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… les planches de liège naturel : 1)    dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la … de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2)    dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… du n°  83.04 . e)    Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). f)     Les cadres et conteneurs …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se … également dans la présente position le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication …

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