Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
Explanatory notes
… et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis … poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou … forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent … de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en … A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La … montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons antichars, etc.), …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
Explanatory notes
… ou des baguettes. 4) Les tambours basques ou tambours à grelots, constitués par un petit cerceau recouvert de peau et auquel sont adaptés des grelots ou des lames de cuivre que l'on fait sonner en … et en le frappant soit à pleine main, soit du bout des doigts, soit même quelquefois avec les poings ou le coude. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides … ‑ Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : 2811.21 ‑ ‑ Dioxyde de carbone … de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en caoutchouc ou en matières plastiques; l'acide …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; … 3603.50 - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont … peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …