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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.10
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4 > 8480.41
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7 > 8480.71
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; … de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même …