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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en … extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.40
… Peroxosulfates (persulfates) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840 > 2840.30
… Peroxoborates (perborates) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.50
… Outils à percer …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …