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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … ou moins, au total, d'autres éléments. b) Fontes spiegel les alliages fer‑carbone contenant en poids …Legal note
… plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … ou moins, au total, d'autres éléments. b) Fontes spiegel les alliages fer‑carbone contenant en poids … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …