WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section X > Chapitre 48 > Position 4812 > 4812.00
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.10
… Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et … ou appareils des n°s 84.70 , 84.71 ou 84.72 (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23 , Section XV , …Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … - meubles et sièges de navires, par exemple ‑ ils sont appelés à être fixés ou assujettis au sol) et qui servent à garnir, dans un but principalement utilitaire, les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, bureaux, églises, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant … non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …