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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué … Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué … Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué … Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de … pour la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de mélanger la soupe en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière … lac en raison des basses températures qui règnent en hiver. Avant d’être conditionné, le produit est passé dans un tamis …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le … des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

Legal note

… 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le … des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 … Les rives sont poncées et les extrémités ne sont pas travaillées. Elles sont percées en leur milieu de trous de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons … qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche sur droite, au moyen d’une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… sous forme liquide. Les tubes comprennent les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique … de 0,25 à 1,0 ml, d'une longueur de 5,8 cm, de diamètre variable à chaque extrémité et d'un poids de 1,1 g; et - une …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de … sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans …

Legal note

… résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de … sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans …

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