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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.20
… Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.40
… Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.20
… Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6 > 3907.61
… D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.39
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … que pour le bain) et les salopettes à bretelles. A) Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à … cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et … d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : … n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …