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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol … généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens … même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec … à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux ou dispersé …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées … (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites de fer grillées … Sont également compris ici des minerais de fer et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de moins de 20 % …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; … que les sels des adducts de colophanes 3806.30 ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES … (essence de térébenthine et solvants terpéniques), au cours de la distillation des matières oléorésineuses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a) Les pompes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et … 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - Appareils à évaporation pour le … de l'air - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des types utilisés dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs … électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 8543 .70 - Autres machines et … électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires Sont rangés dans ce groupe : 1°) les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, … de tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. … sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non … Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …