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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …

Legal note

… chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie …

Legal note

… usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la …

Legal note

… (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la …

Section XVI > Chapitre 85

Section XIV > Chapitre 71

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

Legal note

… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et …

Legal note

… et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le …

Legal note

… des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et …

Legal note

… les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et …

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