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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …
Explanatory notes
… pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades … du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … plaques pour toitures constituées par un support en carton feutre noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres …
Explanatory notes
… et appareils pour le brasage fort ou tendre : 8515.11 - - Fers et pistolets à braser 8515.19 - - Autres … par les méthodes classiques, ainsi que le soudage de feuilles métalliques très minces, de pièces en métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …