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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles …
Explanatory notes
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles … Celles qui ont subi une ouvraison supérieure appartiennent au présent Chapitre. Appartiennent, de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …