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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à … structures cellulaires spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… de réserve des organismes végétaux ou bien encore agissent comme substances stimulantes. La plupart des … comme toni-cardiaques. Appartiennent à ce groupe, la digitoxine , poudre cristalline blanche, inodore, très … purpurea , de la digitoxine, de la gitoxine, de la gitaloxine, etc., par exemple). En revanche, les mélanges …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à … b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide … * Sont également classés ici les locotracteurs qui sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois … est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier … de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation … (produits d'origine végétale extraits de matières végétales originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant … brute ou purifiée, relève du n° 13.01 . 7)    L' extrait de ginseng , obtenu par extraction à l'aide d'eau ou d'alcool, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), … à la présente position des machines et appareils dont il s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, … ( n° 84.43 ).  De même, sont exclus les appareils d'enregistrement photographique sur microfilms ou microfiches …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… sont faites d'une pâte composée de kaolin (ou d'autres argiles kaoliniques), de quartz, de feldspath (ou de … 1)   Les produits en terre commune obtenus à partir d'argiles communes ferrugineuses et calcaires (terre à … ou transparente. Elles sont fabriquées avec des argiles finement tamisées et délayées dans l'eau, dont la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

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