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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… mesurable ou observable de leurs substances constitutives biologiques ou chimiques.  Les réactifs de diagnostic …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à … structures cellulaires spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… de réserve des organismes végétaux ou bien encore agissent comme substances stimulantes. La plupart des … comme toni-cardiaques. Appartiennent à ce groupe, la digitoxine , poudre cristalline blanche, inodore, très … purpurea , de la digitoxine, de la gitoxine, de la gitaloxine, etc., par exemple). En revanche, les mélanges …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis … d'eau d'une capacité de 11 litres. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. … au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du … 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … x hauteur) sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à … b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide … * Sont également classés ici les locotracteurs qui sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

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