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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de …        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires …

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… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de …        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires …

Section XV

Explanatory notes

… chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du … présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles …

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… chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du … présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles …

Section XI

Explanatory notes

… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à … aussi, mutatis mutandis , aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du Chapitre 54.       d)   Tissus écrus …

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… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à … aussi, mutatis mutandis , aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du Chapitre 54.       d)   Tissus écrus …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de … plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à … greffés. 6.‑ Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : …

Legal note

… coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de … plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à … greffés. 6.‑ Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection …

Legal note

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… et leurs parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 …

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… et leurs parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un … de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un …

Legal note

… articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un … de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris … par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C …

Legal note

… 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris … par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à … également compris ici. B)   Les articles suivants : 1°) Les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à … selon le cas. Toutefois, les articles d'équipement fixe (armoires, placards, cache‑radiateurs, etc.) qui sont …

Legal note

… au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    …

Legal note

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    …

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