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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés … Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… à l'état sec).  Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du … brut peut également être obtenu par transestérification des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… par une étincelle électrique. 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les … au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., capsules de surbouchage, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2)    Les déchets de ficelles, cordes ou cordages, même neufs (par exemple les chutes éliminées lors de la fabrication de ficelles, cordes …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… ou d'autres produits textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes … tissus. 8)  Les coiffures pour marins (suroîts), en tissus huilés. 9)  Les capuchons. Toutefois, les capuchons …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… et les sables bitumineux servent à l'obtention des huiles minérales. Par contre, ne sont pas compris ici : … peuvent être séparés sous forme de produits du n° 27.09 (huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux) ou sous …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées de … (Tous ces produits peuvent être à l'état sec ou humide.) La présente position couvre également les produits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… comme élément filtrant et décolorant dans le raffinage des huiles et pour le dégraissage des draps. 2)    Les terres à … sont utilisées comme décolorants dans le raffinage des huiles, pour le dégraissage des draps, etc. 3)    L' …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… au moyen, par exemple, d'une solution de cires dans une huile minérale lubrifiante. Ces préparations, qui sont … Le dégras et le dégras artificiel ( n° 15.22 ); les autres huiles et graisses pour le graissage des cuirs ( Chapitre 15 …

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