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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… Boutons‑pression et leurs parties               ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… similaires .               ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… ). b)    Les articles des n ° s 39.18 , 39.19 , 48.14 et 48.21 et les produits en papier imprimé du Chapitre 48 sur …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… - Nattes, paillassons et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

…               - Verres formés de feuilles contre-collées : 7007.21 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… fils au cours de la reliure des livres à la main ( n° 44.21 ). b)    Les couteaux et les lames, tranchants ( n° 82.08 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… faites sur mesure, et les appareils d'orthopédie ( n° 90.21 ). f)    Les jambières, protège-tibias, genouillères et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

…               ‑ Fils simples, en fibres peignées : 5205.21 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant …

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