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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la … le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes optiques opèrent par examen d'une image préalablement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … servent de produits de base dans la fabrication de matières plastiques et, en outre, à bien d'autres fins. Les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires … ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la … ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou assemblé autrement que par …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à … acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas … ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de … 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …