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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.38
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.13
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.32
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. … butylique ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. L'un des dispositifs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce … que les traitements subis ne soient pas supérieurs à ceux nécessaires à la conservation et au transport des produits … liste des produits repris dans chacun des groupes ci-après n'est pas exhaustive. Les produits mentionnés ne constituent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Classification opinions
… l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …