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Système harmonisé
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non. C'est ainsi, par exemple, que le chlorure de sodium et le glycérol … 25.30, du fait que la Note 3 a) du Chapitre 28 prévoit l' exclusion de ce Chapitre de tous les produits minéraux … énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. Comme exemples de produits présentés en assortiments, on peut …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en … de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a) Les films photographiques … usages photographiques, mais non encore sensibilisés, par exemple, les papiers et cartons gélatinés, albuminés, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le … qui ne sont pas spécifiquement dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en particulier, de ce Sous‑Chapitre : a) Les sels …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour … enroulé en hélice (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, par exemple les tringles extensibles pour rideaux, enroulées en spires serrées ( n° …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco … au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple). Ces fils ne sont cependant pas compris … ou câblés sont obtenus à l'aide de ces fils simples. Sont exclus du présent groupe : a) Les bandelettes de papier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation … véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant … d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air et de combustible gazeux ou …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. … est passé sur deux fils de chaîne juxtaposés et les deux extrémités de ce fil de poil sont ramenées entre les deux … se dressent à la surface du tapis (Fig. 3). Fig. 3 Il existe donc sur toute la largeur du tapis une série de tels …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet … de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …