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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… 8)    Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers … etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    Les paravanes … y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi … pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres … accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent être renforcés ou autrement combinés à d'autres matières. (En ce …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… etc. ( Chapitre 28 ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c)     Les poudres et paillettes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486