Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments ‑ … couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou … lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de … par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, …