WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de …
Section II > Chapitre 12
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les …Legal note
… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils destinés à être déplacés en cours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de …