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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, … ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une … d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H … et surtout par le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …