… elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La … N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités …
… cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur cuivre, zinc, pierre, bois ou toutes autres matières …
… et les suspentes sont soigneusement pliés dans un sac qui s'ouvre lorsqu'on actionne la poignée de commande. La … si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également …
… (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les … le transport de marchandises, tels que les motocycles de livraison, triporteurs, etc., ne présentant pas les …
… 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons … que les ficelles, cordes et cordages hors d'usage et les ouvrages hors d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il … fibres provenant du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits …
… suivent leur régime propre. B) Etre présentés en vrac (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien … simplement encordés sans autre matière d'emballage, ou en vrac dans des caisses. Il s'agit, en ce cas, … expéditions d'articles neufs. * * * La présente position couvre, sous réserve des conditions mentionnées …
… D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres résidus de la … similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons des légumineuses . La présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous …
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