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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes … muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), … ( n° 09.10 ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent également de la présente position. En sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des … la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou … similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce … en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant … sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles … de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° ° ° Note …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires … etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle générale, des verres travaillés optiquement. Les … n° 90.03 . Les verres de lunettes, en verre proprement dit, relèvent du n° 90.01 s'ils sont travaillés optiquement ou du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des … cours de la distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de …
Explanatory notes
… de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent … largeur n'excédant pas 36 cm; ‑ en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; … roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Explanatory notes
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y … d'engrenages ou de poulies et de courroies, etc., reçoivent le mouvement de l'arbre moteur et le transmettent … 3) Les arbres articulés , composés d'arbres élémentaires reliés par des articulations mécaniques à rotules, à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …