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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. … et qui permet d'obtenir des cuirs et peaux pouvant être travaillés et mise en forme. Le tannage effectué …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à … ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les particuliers pour la …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et … de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les amidons et fécules modifiés, par exemple, par oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés … des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, … la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent contenir des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par … ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, …
Explanatory notes
… - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, … aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, … pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …