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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés …
Explanatory notes
… mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y … de doses , c'est-à-dire, répartis uniformément sous les quantités dans lesquelles ils doivent être employés à des … de doses destinés à être administrés par voie percutanée qui se présentent généralement sous forme de timbres ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou … de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept … machines-outils opérant par laser par le type de faisceau qu’elles utilisent pour l’enlèvement de matière. B.- …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, … précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant … d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou après réparation, soit pour d'autres usages ne …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et … sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … suspension dans une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3) Les produits pour le polissage, le finissage ou … en mélanges de sables finement moulus avec certaines quantités de carbonate de sodium et de savon. Les pâtes à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. … de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à … des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …