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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail … Chapitre comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) Les tracteurs (n° 87.01). 2) Les voitures …

Legal note

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des données avec l'organiseur électronique), le … à l’Internet via un réseau sans fil, en vue, par exemple, d’échanger et de gérer des courriels, d’échanger ou de télécharger des fichiers, de télécharger …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm … au fil de la couche supérieure. Le panneau est langueté et rainuré le long de ses rives et de ses bouts. La …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le … embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les deux roues indépendantes … arrière, les virages et l'arrêt. Il est commandé par les changements de position du corps de son utilisateur. …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       …

Legal note

… abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des … par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement de coeur. … par jour). Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… 1. Tubes de prélèvement et de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières … de manière à assurer le prélèvement du volume exact de sang souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois pour … conserver et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma et du sang …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de … ni parfum, consistant en un mélange homogénéisé de certains ingrédients et destinée, après addition de matière colorante … éléments. Adoption : 1995 … 7. Bentonite calcique naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 % en poids) de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… ou à la pâte utilisée pour la fabrication de produits de la boulangerie ou de la pâtisserie. Adoption : 1967 … 4. … la caséine (environ 43 %). Adoption : 1986 … 7. Gélules de ginseng , pesant chacune environ 650 mg, contenant 100 mg … sous forme de poudre fine, constitué de gélatine, d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de …

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