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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… métallique utilisées dans l'industrie du brochage ( n° 84.40 ). c)  Les machines agrafeuses des types servant à la …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et … pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… de lithium 2825.30 ‑ Oxydes et hydroxydes de vanadium 2825.40 ‑ Oxydes et hydroxydes de nickel 2825.50 ‑ Oxydes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… 2833.27 ‑ ‑ De baryum 2833.29 ‑ ‑ Autres 2833.30 ‑ Aluns 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 8518.40 ‑ Amplificateurs électriques d'audiofréquence …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la … à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  74.03 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables …

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