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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… la transformation des lingots en blooms, billettes, brames, largets, etc. (bloomings, laminoirs dégrossisseurs) ou pour la transformation des brames ou largets en tôles, feuillards, etc. B)  Les laminoirs à … T, etc.). Pour le laminage des produits plats (brames, largets, tôles, etc.), les cylindres sont lisses et agissent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2)    Les têtes de pipes . 3)    Les … mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… sont des appareils servant à communiquer à des particules chargées (électrons, protons, etc.) une énergie cinétique …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le … sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant … par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus pour tirer des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… poids excédant 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … poids excédant 100 g/m 2             5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … poids excédant 100 g/m 2             5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension … Cependant, les produits de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés de toute dimension …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, … procédé à la soude ou au sulfate, ainsi que les mousses de relargage ou savons de relargage ( n° 38.04 ). c)     Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… ces boissons peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles … nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Les jus de pommes, de poires, …