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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … de table de tous genres et leurs accessoires : queues, boules, craies de billards, compteurs de points à boules ou … et accessoires des consoles et machines de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés …