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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à … de l'engrenage et à réduire les frictions. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de … automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué … niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. Ces éléments sont présentés ensemble comme un … Le terminal est présenté avec une télécommande à rayons infrarouges. Application de la Note 4 de la Section XVI. …Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.32
… Fours à plasma et fours à arc sous vide …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …