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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant … Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des dépouilles des oiseaux …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons …
Explanatory notes
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons … Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Classification opinions
… Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux … du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté suffisante pour pouvoir … fois. On réalise le doucissage en soumettant les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …