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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou …
Explanatory notes
… - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts … la présente position, les ouates et les gazes à pansement (généralement en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, … autre reconditionnement, et sont reconnaissables à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du … constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le … ou conservés. Cette position couvre également les produits frais ou conservés consistant en constituants naturels du …Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une … et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, … les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, … machines à raboter de grandes dimensions, telles que les raboteuses en fosse ou les raboteuses à chanfreiner les … sont employées pour l'usinage de pièces de grande longueur (rails, par exemple). Certaines raboteuses peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …
Explanatory notes
… - - Machines à scier 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - … à tronçonner avec avance rectiligne de l'outil, les scies radiales, les scies à outil mobile pour coupe longitudinale, … façonner avec pièces tournantes, les machines à bouveter, à rainer, etc., les machines à fraiser les grumes « canters ». …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… ou de cérésine avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la vaseline brute … brut ces produits sont durs et de couleur sombre; après raffinage ils peuvent être blancs. La cire de tourbe … du déparaffinage des huiles de graissage. Ils sont moins raffinés que la paraffine et ont une teneur en huile plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le … utilisation de la chaleur, ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de … de vapeur, les accumulateurs de vapeur, les appareils de ramonage, les appareils de récupération des gaz, les parois …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de … dans la cuve‑matière après le soutirage du moût. 2) Les radicelles de malt provenant de la germination de l'orge et … a) Les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b) Les levures mortes ( …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …