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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… de finesse ou sous la forme de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou … ou de colorants. Les sirops consistant en solutions aqueuses de sucre de canne ou de betterave sont classés au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et éléments …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour … à rasoirs, les lacets de chaussures, les poignées de porte‑paquets, les coins de malles, valises, etc., les enveloppes …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… cas). Sont également exclus du présent Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux utilisées à des fins décoratives … , 83.06 , etc.). b)    Les modèles de démonstration et les maquettes du n° 90.23 . c)     Les torpilles, mines et … conçus pour les manèges pour parcs de loisirs, les parcs aquatiques ou les attractions foraines ( n° 95.08 ) . g)     …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de limiter l'attaque du métal. Certaines de ces compositions sont, au …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… comporter des métaux précieux ou des métaux doublés ou plaqués de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou … d'autres matières, y compris des métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux, à la condition que ces métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux soient sous forme …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… la préparation d'alliages) ou sous forme de barres à fil, plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes … au tréfilage, au forgeage, pour la fabrication de plaques, tôles, bandes, fil, tubes et autres produits. Le … se présente parfois sous forme de cathodes consistant en plaques ou feuilles munies de deux crochets par lesquels les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( … ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ) 0303.54 - - Maquereaux ( Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

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