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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.3 > 5209.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.5 > 5209.52
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210 > 5210.3 > 5210.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.1 > 5211.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.3 > 5211.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …