Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles … de la Nouvelle‑Zélande). La pita ( Agave americana ). La sansevière connue également sous le nom de Bowstring hemp ou … et que l'on utilise pour le rembourrage (ceintures de sauvetage, jouets, etc.); ces poils relèvent du n° 14.04 . …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
Explanatory notes
… . B) Les engrais composés et les engrais complexes . Il s'agit ici d'engrais minéraux ou chimiques ( autres que de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
Explanatory notes
… , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois … classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus grande dimension de la coupe transversale … largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec … moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position … en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou 83.08 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …