… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja … de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. …
… industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées ‑ Autres : … peintures d'apprêt ou apprêts ( n°s 32.08 , 32.09 ou 32.10 ), ni avec les préparations lubrifiantes pour l'ensimage …
… ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant … laminés à chaud : 7208.36 - - D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais …
… des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs ‑ Parties … montage correct des films en laboratoire, relèvent du n° 90.10 . Les projecteurs cinématographiques peuvent être …
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A …
… techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, … qu 'ils n'aient le caractère d'articles des n°s 59.08 à 59.10 . Sous cette réserve, ne sont compris ici, …
… à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais … Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la … 7219.23 et 7219.24 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, 7208.27, 7208.36, 7208.37, …
… 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris … 5208.21 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.22 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids …
… déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues d’épuration … et des huiles de minéraux bitumineux sont exclus ( n° 27.10 ). 3) Les déchets de solutions (liqueurs) décapantes …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
