… d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. …
… leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. … par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. …
… comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % … élastiques rapportées. La base de cet article présente également une partie élastique resserrante d'environ 20 mm …
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et … enserrant une bande élastique. La base de cet article est également pourvue d'une bande élastique permettant de le …
… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. … Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023 …
… triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide … compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …
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