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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute …
Explanatory notes
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute … ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux … manèges pour parcs de loisirs, les parcs aquatiques ou les attractions foraines ( n° 95.08 ) . g) Les objets …Legal note
… Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues …
Classification opinions
… avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments …Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); … : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …
Explanatory notes
… d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et … d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ Autres … s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations fixes, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés …
Explanatory notes
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés … plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… enzymes protéolytiques (papaïne, par exemple) en vue de les attendrir ou encore s'ils ont été débités, découpés en … emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère modifiée » (Modified Atmospheric Packaging (MAP)). Dans le cadre de cette …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …