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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section IV > Chapitre 24
… de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à …
Explanatory notes
… (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce … à l'autre. La variété (genre) de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit … (Java, Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel ( re‑drying ). Le mode de …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses … (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …