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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …