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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou … d'ordinaire, sous forme de minces plaques de forme carrée, rectangulaire ou ronde, dont la surface est parsemée de … produits similaires grillés , même en tranches ou broyés, renfermant ou non du beurre ou d'autres matières grasses, du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …