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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée … , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …