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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du …
Explanatory notes
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du … 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises …
Explanatory notes
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises … ‑ Autres 8535.30 ‑ Sectionneurs et interrupteurs 8535.40 ‑ Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs 8535.90 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … numérique 8460.29 - - Autres - Machines à affûter : 8460.31 - - A commande numérique 8460.39 - - … ou des pièces grossièrement découpées. 2) Les machines à affûter les outils ou à meuler (y compris celles à meuler …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du … selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, les cartouches de rechange munies de leur pointe …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en …