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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… faire circuler sur voies ferrées (à une vitesse maximale de 47 km/h), ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… reste du système; 3°) une unité centrale de traitement du n°84.71, organe de contrôle qui compare les valeurs mesurées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du Chapitre 84 . Les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… %) et des matières organiques (4,5 %), et que son pH est de 4,7. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 5. Nitrate …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… de 1.100 ml. La chambre plus petite, d'une contenance de 470 ml, est amovible pour le nettoyage ou la congélation …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres … monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 - - …

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