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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et … appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de … humain en ampoules scellées). B) Le sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes autres … notamment : A) Les microscopes électroniques qui se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils … d'électrons. Le microscope électronique du type classique se présente sous la forme d'un ensemble homogène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la … 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon … découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement …