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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
Classification opinions
… de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur … pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé … microprocesseurs embarqués, et d'un système de propulsion électrique constitué de deux servomoteurs sans balai d'une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …
Explanatory notes
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un … d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant à payer en fonction de ce temps ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un … à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même … non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même … grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte … ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
Explanatory notes
… Les constructions au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied … avec des rivets ou des boulons, ou par soudure autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …